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Intégrer des exigences liées aux matériaux de construction dans les marchés publics

L’impact environnemental des projets de construction et de rénovation est une problématique qui se pose sur un nombre croissant de projets. On a longtemps cherché à réduire l’énergie consommée des bâtiments, notamment au travers de la PEB. Or, il serait réducteur de penser que l’impact d’un bâtiment sur l’environnement se réduit uniquement à l’énergie utilisée en phase d’utilisation. TOTEM est un outil très utile pour quantifier l’impact environnemental dû à la gestion des ressources sur toute sa durée de vie. Il devient également intéressant lorsque cette thématique veut être intégrée dans un marché public, puisqu’elle permet d’objectiver cet impact et de suivre un objectif précis tout au long d’un projet.

Ce document a pour but de donner des pistes pour l’intégration de TOTEM dans un marché public, permettant de fixer des objectifs réalistes et d’obtenir un cahier des charges cohérent. Ces pistes ne sont qu’un exemple de parcours de réflexion et d’élaboration d’un cahier des charges, et se basent sur un retour d’expérience d’accompagnements de 4 projets suivis entre 2020 et 2022. Ces 4 projets sont les suivants :

  • Entre Deux Pont – Beliris : construction neuve de logements
  • Clos des Mariés – SLRB : rénovation lourde de logements collectifs en logement sociaux
  • Abbé – CLTB : construction neuve d’un immeuble de logements
  • Trèfles – Fonds du logement : création d’un quartier durable constitué de 3 îlots d’habitations

Ce document propose les contenus suivants :

  • Un guide général pour l’intégration d’ambitions et d’exigences liées à TOTEM dans les documents d’un marché public ;
  • Diverses annexes proposant des contenus à adapter pour un marché public spécifique :
    • Annexe A  : des exemples de contenus et de clauses techniques à intégrer dans les documents d’un marché public ;
    • Annexe B : des questions – réponses sur l’intégration de TOTEM dans un marché public (voir FAQ marché public ci-dessous)  ;
    • Annexe C : un exemple d’annexe liée à l’usage de TOTEM dans le cadre d’un marché public,
    • Annexe D : un exemple de critère d’attribution lié à l’intégration de TOTEM dans un marché public dans le thème ‘durabilité’,
    • Annexe E : un exemple de tableau pour l’évaluation des offres pour un marché public intégrant un critère de sélection lié à TOTEM dans le thème ‘durabilité’. 

Un guide visant à aider les maitres d’ouvrage publics flamands à intégrer TOTEM dans leurs marchés a été publié par l’OVAM en 2021 (« Studie – TOTEM voorschrijven in overheidsopdrachten, een praktische gids voor aanbestedende overheden » disponible :

Ce guide a été rédigé à l’issue d’un suivi de cinq projets.

Document complet téléchargeable ici.

FAQ marché public

Ces questions et réponses résument les tenants et aboutissants de l’intégration de TOTEM dans un marché public sont ajoutées aux FAQ TOTEM disponibles sur www.totem-building.be/FAQ.

Pour aller plus loin concernant les différents sujets abordés succinctement (ci-dessous, le lecteur pourra se référer aux autres sections de ce document (guide et annexes).

Annexe B téléchargeable en PDF ici.

1. Dans un marché public, quel rôle peut jouer TOTEM pour soutenir la circularité ?

2. Pourquoi et dans quel cas intégrer l’utilisation de TOTEM dans mon cahier de charge ?

3. Quelle exigence liée à TOTEM intégrer dans un marché public au stade des offres ? 

4. Quelle exigence liée à TOTEM intégrer dans un marché public dans l’exécution du marché ?

5. Est-il pertinent de demander une maquette TOTEM complète du projet ? Si oui, à quel stade ?

6. Quelle utilité d’un suivi TOTEM pendant le projet / l’exécution ?

7. Qui et comment évaluer une analyse réalisée dans TOTEM par un soumissionnaire ?

8. Quel lien faire entre le BIM et TOTEM dans un marché public ?

9. Mon entreprise travaille avec des contrats cadre pour désigner une équipe de conception. Comment intégrer l’utilisation de TOTEM dans ce cas ?

10. Quel est le lien entre TOTEM et le bilan carbone ?

Source : guide du bâtiment duable.brussels

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